INDEX CONTENU GRI
Déclaration d’utilisation : le CERN a rempli le tableau ci-dessous conformément aux normes GRI pour la période allant du 01/01/2023 au 31/12/2024.
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Concernant l’index du contenu – Service Thèmes essentiels, les Services GRI ont vérifié que le présent index a été présenté en cohérence avec les exigences relatives à l’établissement de rapports, conformément aux normes GRI, et que les informations contenues dans l’index sont clairement présentées et accessibles aux parties prenantes.
Les Services GRI ont vérifié la correspondance entre les éléments d’information GRI présentés dans l’index du contenu GRI et les objectifs de développement durable (ODD), à partir de l’outil « Goals and targets database » disponible sur le site web de GRI.
Ce service a été réalisé sur la base de la version anglaise du rapport.
GRI 2 : ÉLÉMENTS GÉNÉRAUX D’INFORMATION 2021
| Normes et éléments d’information | Titre | Pages/informations | Motifs d’omission | Objectifs de développement durable des Nations Unies (ODD) sdgs.un.org/fr/goals |
| GRI 1 : FONDATION 2021 | ||||
| GRI 2 : ÉLÉMENTS GÉNÉRAUX D’INFORMATION 2021 | ||||
| L’Organisation et ses pratiques de communication de l’information | ||||
| 2-1 Détails sur l’organisation | À propos du CERN | |||
| 2-2 Entités incluses dans le reporting de durabilité de l’organisation | Approche managériale | |||
| 2-3 Période, fréquence et point de contact du reporting | Le CERN publie un rapport public sur l’environnement tous les deux ans. Le présent rapport couvre la période 2023-2024 et a été publié le 13 novembre 2025. Toute question peut être envoyée à l’adresse : environment.report@cern.ch | |||
| 2-4 Reformulations d’informations | Approche managériale | |||
| 2-5 Vérification externe | Aucune vérification externe n’a été demandée pour le présent rapport. Néanmoins, les autorités des États hôtes réalisent des mesures indépendantes concernant les rejets d’eau et les rayonnements ionisants provenant du CERN. | |||
| Activités et travailleurs | ||||
| 2-6 Activités, chaîne de valeur et autres relations d’affaires | À propos du CERN, Approche managériale, Achats et matériaux | |||
| 2-7 Employés | Cette information est publiée dans les statistiques annuelles du personnel du CERN. Les statistiques 2023 sont consultables à l’adresse : cern.ch/personnelstats et celles de 2024 à l’adresse : cern.ch/personnelstats2024. | ODD 8, ODD 10 | ||
| 2-8 Travailleurs qui ne sont pas des employés | Voir ci-dessus (2-7). | ODD 8 | ||
| Gouvernance | ||||
| 2-9 Structure et composition de la gouvernance | À propos du CERN | ODD 5, ODD 16 | ||
| 2-10 Nomination et sélection des membres de l’organe de gouvernance le plus élevé | Chaque État membre nomme ses propres délégués, dont les pouvoirs doivent être remis au secrétaire du Conseil, comme le prévoit le Règlement intérieur du Conseil du CERN : cds.cern.ch/record/2692901/files/French.pdf. | ODD 5, ODD 16 | ||
| 2-11 Présidence de l’organe de gouvernance le plus élevé | À propos du CERN | ODD 16 | ||
| 2-12 Rôle de l’organe de gouvernance le plus élevé dans la supervision de la gestion des impacts | À propos du CERN, Approche managériale, Un échantillon représentatif des délégués au Conseil du CERN, organe de gouvernance le plus élevé du CERN, figure parmi les parties prenantes interrogées dans le cadre du processus de vérification de la matérialité pour l’identification des impacts environnementaux. Le rôle des membres du Conseil est défini dans la Convention pour l’établissement d’une Organisation européenne pour la Recherche nucléaire, consultable à l’adresse : council.web.cern.ch/fr/content/convention-pour-l%C3%A9tablissement-dune-organisation-europ%C3%A9enne-pour-la-recherche-nucl%C3%A9aire. | ODD 16 | ||
| 2-13 Délégation de la responsabilité de la gestion des impacts | Approche managériale | |||
| 2-14 Rôle de l’organe de gouvernance le plus élevé dans le reporting de durabilité | Voir ci-dessus (2-12). | |||
| 2-15 Conflits d’intérêts | La politique du CERN relative aux conflits d’intérêts est consultable à l’adresse : procurement.web.cern.ch/system/files/document/integrity-cern_1.pdf. | ODD 16 | ||
| 2-16 Communication des préoccupations majeures | Approche managériale, Conformité aux normes environnementales et gestion des substances dangereuses | |||
| 2-17 Connaissance partagée de l’organe de gouvernance le plus élevé | Bien qu’il n’existe aucun programme officiel de formation au développement durable pour les délégués au Conseil, les rapports biennaux du CERN sur l’environnement sont formellement présentés au Conseil et aux organes subsidiaires compétents afin de sensibiliser les personnes, d’encourager la discussion et de recueillir des avis. Par ailleurs, un échantillon représentatif des délégués au Conseil figure parmi les parties prenantes interrogées dans le cadre de la vérification de la matérialité. | |||
| 2-18 Évaluation de la performance de l’organe de gouvernance le plus élevé | Cette question est régie par la Convention pour l’établissement d’une Organisation européenne pour la Recherche nucléaire, consultable à l’adresse : council.web.cern.ch/fr/content/convention-pour-l%C3%A9tablissement-dune-organisation-europ%C3%A9enne-pour-la-recherche-nucl%C3%A9aire. | |||
| 2-19 Politiques de rémunération | La politique de rémunération du CERN est détaillée au Chapitre V des Statut et Règlement du personnel (p. 41) : cern.ch/staffrulesregs. | |||
| 2-20 Processus de détermination de la rémunération | Voir ci-dessus (2-19). | |||
| 2-21 Ratio de rémunération totale annuelle | La personne ayant la rémunération la plus élevée de l’Organisation est le directeur général. – Ratio entre la rémunération annuelle la plus élevée de l’Organisation et la rémunération annuelle totale médiane des employés (« membres du personnel » du CERN, à l’exclusion de la personne ayant la rémunération la plus élevée) = 2,8 – Ratio entre le pourcentage d’augmentation de la rémunération annuelle totale la plus élevée et le pourcentage médian d’augmentation de la rémunération annuelle totale des employés (« membres du personnel » du CERN, à l’exclusion de la personne ayant la rémunération la plus élevée) = 0,5 Remarque 1 : la rémunération totale inclut le traitement de base, la prime de responsabilité et le paiement de performance. Les paiements pour le travail par roulement et pour les heures supplémentaires ne sont pas pris en compte. Remarque 2 : les membres du personnel employés (MPE) incluent les titulaires et les nouveaux diplômés. L’écart entre les traitements du grade 1 des membres du personnel employés du CERN (nouveaux diplômés) et ceux du grade le plus élevé selon le barème des traitements du CERN (traitement de base) est d’un facteur d’environ 6. | |||
| Stratégie, politiques et pratiques | ||||
| 2-22 Déclaration sur la stratégie de développement durable | Préambule, À propos du CERN, Approche managériale, | |||
| 2-23 Engagements politiques | Pour plus d’informations, voir : https://hse.cern/fr/engagements-politiques. | ODD 16 | ||
| 2-24 Intégration des engagements politiques | À propos du CERN, Approche managériale | |||
| 2-25 Processus de réparation des impacts négatifs | À propos du CERN, Approche managériale, Eau et effluents, Bruit, Conformité aux normes environnementales et gestion des substances dangereuses | |||
| 2-26 Mécanismes permettant de demander conseil et de soulever des préoccupations | Voir ci-dessus (2-23). | ODD 16 | ||
| 2-27 Conformité aux normes et réglementations | Conformité aux normes environnementales et gestion des substances dangereuses | |||
| 2-28 Adhésions à des associations | À propos du CERN, Pour plus d’informations, voir : cern.ch/intorg. | |||
| Engagement des parties prenantes | ||||
| 2-29 Approche de l’engagement des parties prenantes | À propos du CERN, Approche managériale | |||
| 2-30 Négociations collectives | À propos du CERN, Pour plus d’informations concernant la mission et le mandat de l’Association du personnel, voir : staff-association.web.cern.ch/fr/lassociation/mission-and-mandate. | ODD 8 | ||
GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021
| Normes spécifiques aux thèmes | Pages/informations | Motifs d’omission | ODD | |
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | ||||
| 3-1 Processus pour déterminer les thèmes pertinents | Approche managériale | |||
| 3-2 Liste des thèmes pertinents | Approche managériale | |||
| MATIÈRES | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Achats et matériaux | ||
| GRI 301 : MATIÈRES 2016 | 301-1 Matières utilisées par poids ou par volume | Achats et matériaux | Informations incomplètes. Les données relatives à la proportion de sources d’énergie renouvelables et non renouvelables ne sont pas disponibles. Le CERN optimise le traçage des matériaux afin d’obtenir des données plus détaillées pour ses futurs rapports. | ODD 8, ODD 12 |
| 301-2 Matières recyclées utilisées | Achats et matériaux | Informations incomplètes. Les données relatives à la proportion de matériaux recyclés utilisés ne sont actuellement pas disponibles. Le CERN optimise le traçage des matériaux afin d’obtenir des données plus détaillées pour ses futurs rapports. | ODD 8, ODD 12 | |
| CONSOMMATION D’ÉNERGIE | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Énergie | ||
| GRI 302 : ÉNERGIE 2016 | 302-1 Consommation énergétique au sein de l’organisation | Énergie | ODD 7, ODD 12 ODD 13 | |
| 302-3 Intensité énergétique | Énergie | ODD 7, ODD 12 ODD 13 | ||
| 302-4 Réduction de la consommation énergétique | Énergie | ODD 7, ODD 8, ODD 12, ODD 13 | ||
| CONSOMMATION D’EAU ET QUALITÉ DES EFFLUENTS | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Eau et effluents | ||
| GRI 303 : EAU ET EFFLUENTS 2018 | 303-1 Interactions avec l’eau en tant que ressource partagée | Eau et effluents | ODD 6, ODD 12 | |
| 303-2 Gestion des impacts liés au rejet d’eau | Eau et effluents | ODD 6 | ||
| 303-3 Prélèvement d’eau | Eau et effluents | ODD 6 | ||
| 303-4 Rejet d’eau | Eau et effluents | ODD 6 | ||
| 303-5 Consommation d’eau | Eau et effluents | ODD 6 | ||
| RESSOURCES NATURELLES ET BIODIVERSITÉ | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Biodiversité, utilisation des sols et modification du paysage | ||
| GRI 304 : BIODIVERSITÉ 2016 | 304-2 Impacts significatifs des activités, produits et services sur la biodiversité | Biodiversité, utilisation des sols et modification du paysage | ODD 6, ODD 14, ODD 15 | |
| ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Émissions | ||
| GRI 305 : ÉMISSIONS 2016 | 305-1 Émissions directes de GES (champ d’application 1) | Émissions | ODD 3, ODD 12 ODD 13, ODD 14 ODD 15 | |
| 305-2 Émissions indirectes de GES (champ d’application 2) | Émissions | ODD 3, ODD 12 ODD 13, ODD 14 ODD 15 | ||
| 305-3 Autres émissions indirectes de GES (champ d’application 3) | Émissions | ODD 3, ODD 12 ODD 13, ODD 14 ODD 15 | ||
| DÉCHETS CONVENTIONNELS ET DÉCHETS RADIOACTIFS | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Déchets | ||
| GRI 306 : DÉCHETS 2020 | 306-1 Génération de déchets et impacts significatifs liés aux déchets | Déchets | ODD 3, ODD 6 ODD 11, ODD 12 | |
| 306-2 Gestion des impacts significatifs liés aux déchets | Déchets | ODD 3, ODD 6 ODD 8, ODD 11, ODD 12 | ||
| 306-4 Déchets non destinés à l’élimination | Déchets | ODD 3, ODD 11, ODD 12 | ||
| 306-5 Déchets destinés à l’élimination | Déchets | ODD 3, ODD 11 ODD 12 | ||
| IMPACT ENVIRONNEMENTAL DES ACHATS | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Émissions, Achats et matériaux | ||
| GRI 308 : ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DES FOURNISSEURS 2016 | 308-2 Impacts environnementaux négatifs dans la chaîne d’approvisionnement et mesures prises | Émissions, Achats et matériaux | ||
| SPÉCIFICITÉS CERN | ||||
| BRUIT | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Bruit | ||
| MOBILITÉ | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Émissions | ||
| PRÉVENTION DES ACCIDENTS ENVIRONNEMENTAUX | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Conformité aux normes environnementales et gestion des substances dangereuses | ||
| RAYONNEMENTS IONISANTS | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Rayonnements ionisants | ||
| SCIENCE ET ÉDUCATION À L’ENVIRONNEMENT | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Connaissances et technologies pour l’environnement | ||
| SUBSTANCES DANGEREUSES | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Conformité aux normes environnementales et gestion des substances dangereuses | ||
| UTILISATION DES SOLS ET MODIFICATION DU PAYSAGE | ||||
| GRI 3 : THÈMES PERTINENTS 2021 | 3-3 Gestion des thèmes pertinents | Biodiversité, utilisation des sols et modification du paysage | ||
